Recherche
Mentions légales



Editeurs :
Communauté d'agglomération du Pays rochefortais
Communauté de Communes du Sud Charente
Syndicat Mixte du Pays Rochefortais
Ville de Rochefort
 

 

Traitement des données personnelles :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés). Pour l'exercer adressez-vous à la Communauté d'agglomération du Pays rochefortais ou la Communauté de Communes du Sud Charente


Droit d'auteur :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés ainsi que et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de son directeur de publication. La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve de trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégralité des documents reproduits : pas d'altération ni de modification d'aucune sorte
- citation claire et lisible de la source (exemple : ce document provient du site http://www.paysrochefortais.fr). Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. L'adresse du site doit impérativement figurer dans la référence.

Réalisation et hébergement :
Le site à été réalisé en partenariat avec :
ACII
Technoparc de l'Aubinière - 3 Rue des Citrines - BP 13261 44332 Nantes Cedex 3
Télephone: 02.40.52.59.10 Télécopie : 02.40.52.59.11
www.acii.fr


Le site est hebergé chez www.ovh.com